Version en préparation — non validée pour publication. Les informations d’identification et les coordonnées ci-dessous restent à compléter et à valider avant le lancement commercial.
Éditeur
Maison RHAPSŌDOS est le nom commercial de [identité exacte de l’exploitant].
Forme : [EI ou société, à confirmer].
Adresse professionnelle / siège : [adresse complète].
SIREN / SIRET : [numéros vérifiés].
Immatriculation : [registre et mentions selon la forme].
Capital social : [montant, si société].
TVA : [régime et numéro, si applicable].
Contact professionnel : [e-mail] ; [téléphone].
Directeur de la publication : [identité et qualité à confirmer].
Hébergement
La boutique utilise la plateforme Big Cartel.
Hébergeur juridiquement identifié : [dénomination exacte, adresse et téléphone vérifiés auprès des documents contractuels]. La seule indication « Big Cartel » ne suffit pas à compléter ces mentions.
Médiation de la consommation
Médiateur compétent : [nom, adresse et site internet du médiateur effectivement conventionné]. Les modalités figurent dans les CGV.
Responsabilité élargie du producteur
[Confirmer les filières applicables : textiles et emballages notamment. Insérer les identifiants uniques REP requis, une fois attribués et vérifiés. Ne pas reprendre automatiquement ceux d’un fournisseur.]
Contenus et créations
Les contenus et créations présentés sont protégés lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection. Toute utilisation au-delà des exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation du titulaire des droits. [Vérifier les droits sur les visuels, photographies, typographies et marquages avant diffusion.]
Données personnelles
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