Version en préparation — non validée pour publication. L’identité du vendeur et les modalités de vente, de livraison et de retour restent à compléter et à valider avant l’ouverture des commandes.
VENTE À DISTANCE · CLIENTS PARTICULIERS · TEXTILE
Version : [date de validation]. La collection SS27 — ORIGIN est en préparation. Aucune précommande n’est ouverte. Les projets de parfumerie sont exclus de toute vente et réservation.
1. Vendeur et champ d’application
La boutique Maison RHAPSŌDOS est exploitée par [identité juridique exacte, forme juridique, mention EI le cas échéant], domiciliée à [adresse professionnelle complète], immatriculée sous [SIREN/SIRET et registre pertinent]. Contact : [e-mail professionnel] ; [téléphone]. TVA : [régime et numéro, si applicable].
Les présentes conditions encadreront les commandes de vêtements passées par des consommateurs sur la boutique. Les conditions applicables seront celles acceptées au moment de la commande ; leur modification ultérieure ne modifiera pas une commande déjà conclue.
2. Pièces et prix
Avant toute ouverture, chaque fiche précisera les caractéristiques finales, la composition, la coupe, les tailles, les mesures utiles et le statut de disponibilité. Les images de développement seront distinguées des photographies du produit réel.
Les prix seront affichés en euros, taxes comprises selon le régime fiscal applicable. Les frais de livraison et le total à payer seront indiqués avant validation. [Confirmer le régime TVA ; n’insérer la mention de franchise que si elle est applicable.]
3. Commande et paiement
Le client pourra vérifier ses articles, tailles, quantités, coordonnées, frais et total, et corriger sa saisie avant de confirmer une commande avec obligation de paiement. [Décrire les étapes et le libellé réellement proposés par Big Cartel après test.]
[Préciser les moyens de paiement effectivement activés, le moment du débit et la conclusion du contrat.] Une confirmation comprenant les informations contractuelles, les CGV et le formulaire de rétractation devra être fournie sur un support durable. [Vérifier le contenu réel du courriel de confirmation.]
4. Précommandes textiles
Une précommande sera identifiée sur la fiche concernée, avec sa période d’ouverture, le moment du paiement et une date limite ou un délai ferme de livraison. Les modalités doivent être acceptées avant paiement.